Charte L'Aparté

Les règles et engagements qui régissent ce réseau social souverain.

1. Les valeurs

L'Aparté est un espace de parole privé, souverain et sans algorithme. Chaque membre s'engage à respecter les autres et les règles ci-dessous.

Les messages privés (messages directs et groupes privés) sont chiffrés de bout en bout : le serveur ne peut pas lire vos échanges.

2. Contenus interdits

• Contenu illégal (au sens du droit français) : incitation à la haine, apologie du terrorisme, pédopornographie, etc.
• Pornographie et contenu sexuellement explicite.
• Harcèlement : toute forme de harcèlement moral, sexuel ou de cyberharcèlement.
• Insultes, menaces et agressions verbales.
• Discrimination et haine envers un groupe (racisme, sexisme, homophobie, etc.).
• Pourriel et contenus publicitaires non sollicités.
• Fausses informations manifestement nuisibles ou diffamatoires.

3. Bonne conduite

• Respecter les autres membres et leurs opinions.
• Ne pas divulguer d'informations personnelles d'autrui sans consentement.
• Ne pas usurper l'identité d'une autre personne.
• Signaler tout contenu qui enfreint la présente charte.

4. Responsabilité des utilisateurs

Chaque utilisateur est seul responsable du contenu qu'il publie et de ses interactions sur le réseau. Il s'engage à respecter les lois en vigueur et la présente charte.

5. Responsabilité de la plateforme

L'Aparté met à disposition un espace d'échange. La plateforme n'est pas responsable des contenus publiés par les utilisateurs. Elle se réserve le droit de modérer, retirer ou supprimer tout contenu enfreignant la charte ou la loi, et de suspendre ou bannir un compte en cas de manquement, conformément à la réglementation en vigueur (notamment la LCEN — loi n° 2004-575 du 21 juin 2004, article 6-I-2 — responsabilité limitée de l'hébergeur si les contenus illicites sont retirés).

6. Non-garantie du service

Le service est fourni "en l'état" (tel quel), sans garantie d'aucune sorte. L'Aparté ne garantit pas la disponibilité continue du service et se réserve le droit de suspendre un compte en cas de violation de la charte.

7. Signaler un problème

Si vous constatez un contenu ou un comportement inapproprié, n'hésitez pas à le signaler. Vous pouvez contacter l'équipe via le formulaire.

Tous les signalements sont examinés dans la mesure du possible, et les contenus illicites sont retirés conformément à la loi.